Contrat de location
Le bailleur :
STUDIO MAÏTRI – Monet Catherine
92 impasse du Brachenet
74800 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY
Tél : 06 3 15 73 20
Email : studioyogamaitri@gmail.com
Le locataire :
Nom & prénom :
Adresse postale :
Tél :
Email :
Merci d'avoir choisi studio Maïtri
Voici un petit récapitulatif et certaines précisions au sujet de votre engagement. Veuillez communiquez avec moi si vous remarquez une erreur ou si vous voulez précisez un détail. Je me ferai un plaisir d’ajuster le contrat.
Je vous appellerai un peu avant votre événement, d’ici là, si vous avez des questions, n’hésitez pas à me contacter. Merci de votre confiance.
Durée de la location
Les lieux loués seront mis à disposition du client le (les) de à
Désignation des locaux
Le présent contrat concerne la location d’une salle en comble de 45 m2 utile avec une entrée vestiaire et une salle d’eau avec WC.
Les lieux loués sont destinés à recevoir des évènements tels que; cours ou stage de yoga ou Pilate, des formations en ayurveda ou auto massages ou d’autres activités de bien-être et de soin du corps.
Le « locataire » déclare avoir connaissance des lieux loués par la visite qu’il en a faite et se réfère à la
consistance des lieux tels qu’ils existent pour le présent contrat.
Objet
Le présent contrat est conclu entre les parties susvisées en vue de la location de locaux, tels que décrits aux termes du paragraphe «désignation des locaux» du règlement intérieur.
Afin de s’assurer que la propriété satisfait bien aux besoins du preneur d’une part, et d’autre part, que la capacité d’accueil de la salle est appropriée pour organiser l’événement du preneur, veuillez préciser ci-dessous le nombre de personnes qui seront présentes sur les lieux durant la période de la location.
Le nombre de personnes présentes le jour de l’événement :
Adultes :……………………………………….. Mineurs :……………………………………….
Le présent contrat de location est conclu entre les parties susvisées sur la base du nombre de personnes mentionnées ci-dessus par le preneur. La validation de la réservation est faite sur la base de ces informations qui deviennent contractuelles, de sorte que si le nombre de personnes s’avère non conforme aux informations susmentionnées, le bailleur est en droit de refuser les personnes supplémentaires, de demander un complément tarifaire ou peut prononcer la résiliation du contrat de
location avec effet immédiat.
A cet effet, le bailleur a la possibilité de vérifier, à tout moment durant le séjour, que l’occupation est bien conforme au contrat. Si le nombre de personnes s’avère être inférieur au nombre prévu, aucune réduction de tarif n’est applicable.
Conditions financières
Le prix est de :
- 1h : 15 €
- Demi journée : 50 €
- Journée entière : 120 €
- Week-end : 220 €
Le règlement des sommes dues sera effectué à la réservation.
Une caution de 100 Euros sera demandée à la signature du contrat.
Assurance
Le locataire devra être assuré en ce qui concerne la responsabilité civile pour la durée du contrat de location.
Le locataire s’engage à fournir une attestation d’assurance avant de démarrer ses cours.
Le locataire est responsable, sur le plan civil et pénal, des conséquences de tous ordres qui pourraient
résulter des activités visées aux chapitres « durée de la location » et « désignation des locaux ».
Acceptation du règlement
Le contractant s’engage à prendre connaissance du règlement d’utilisation de la salle précisé ci-dessous et à le respecter scrupuleusement.
Horaires : nous attirons votre attention sur le respect des horaires que vous avez choisis. Merci de penser à ceux qui sont après vous.
Locaux : l’organisateur s’engage à ne pas communiquer le digicode à ses stagiaires ou à toute autre
personne.
Matériel : le matériel est mis à votre disposition. Ce matériel est disposé et rangé par vos soins.
L’organisateur doit signaler toute détérioration. Le matériel doit être rangé en fin d’occupation et remis à sa place.
Ménage : le ménage sera fait régulièrement dans la salle. Nous vous demandons toutefois de veiller à
rendre la salle dans un état correct : tasses et cafetières lavées et rangées, tapis et coussins rangés.
Si votre cours se pratique sans chaussures, nous remercions les stagiaires de se déchausser avant d’entrer dans la salle et de laisser leurs chaussures dans le vestiaire.
Vestiaire : un vestiaire est mis à disposition des stagiaires, ainsi qu’une salle d’eau avec toilette. Le vestiaire est situé
à l’entrée. Il demandé aux stagiaires de n’occuper ce lieu que en transition
entre deux cours, mais de pas s’y installer.
Parking : l’organisateur doit demander en début d’année que les stagiaires venant en voiture se garent
prioritairement sur l’impasse du Brachenet, et évitent absolument de se garer dans la cours de la maison, afin
de respecter la vie privée des occupants.
L’accès à la salle se fait par l’arrière de la maison en passant entre le jardin et la maison, merci de ne pas passer devant car la terrasse est privée.
Fermeture : l’organisateur doit s’assurer, en fin d’occupation, de la fermeture à clé de la salle .
Le jardin : Le jardin n’est accessible aux stagiaires. Nous demandons une certaine discrétion afin
de respecter les espaces privés ainsi que le voisinage. Nous demandons que les stagiaires n’y stationnent pas en fin de cours.
Résiliation
Le présent contrat prend effet à sa signature. La résiliation ne peut intervenir qu’en fin de contrat, avec un préavis d’un mois en cas de location sur plusieurs semaines ou mois.
En cas de dédit moins d’un mois avant la date de début des cours, le mois sera
dû.
En cas de non-respect par l’une ou l’autre des parties des engagements réciproques inscrits dans le
présent contrat, celui-ci peut être résilié à tout moment, par l’une ou l’autre des parties.
Avertissement
Le Studio Maïtri ne peut être tenue pour responsable du contenu des stages. Cette responsabilité
incombe à l’animateur.
Studio Maïtri – Monet Catherine
Le locataire (*)
(*) La signature du contractant est précédée de la mention manuscrite « Bon pour accord ».
Pièces à Joindre :
– Le règlement correspondant au montant mensuel
– 1 chèque caution de 100€
– 1 attestation d’assurance